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dAmade

Chartrier · acte no 49a du tome premier

10 février 1817

1817 XIXe siècle 34 mots
Fac-similé de la page 49 du recueil, où figure cet acte

Tome premier, vue 49 Voir sur Gallica →

Arrêt de la Cour royale de Toulouse, portant publication et enregistrement des lettres patentes de noblesse concédées à M. Jean-Baptiste-Joseph Amade, lieutenant de la Garde royale de Montauban, et prestation de serment du titulaire.

Transcription établie automatiquement depuis la numérisation de la Bibliothèque nationale de France, puis corrigée : césures recollées, abréviations développées, coquilles d’océrisation les plus fréquentes redressées. Le fac-similé fait foi.