Chartrier · acte no 90c du tome premier
Oran, le 3 décembre 1869
Tome premier, vue 90 Voir sur Gallica →
Lettre de M. d’Amade, sous-intendant militaire de 2 e classe, à M. l’intendant militaire de la division d’Oran, à l’effet d’être autorisé à accepter et à porter la décoration de la Couronne d’Italie. Envoi des pièces et preuves prescrites par le décret du 10 juin 1853, et par les circulaires ou instructions du 23 juin 1853 et 17 octobre 1853.
Transcription établie automatiquement depuis la numérisation de la Bibliothèque nationale de France, puis corrigée : césures recollées, abréviations développées, coquilles d’océrisation les plus fréquentes redressées. Le fac-similé fait foi.